Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINS DE COCOTTE
JOEL BONNEAU

Numéro de dépôt :
4598770
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
GRAINS DE COCOTTE de JOEL BONNEAU

Présentation de la marque GRAINS DE COCOTTE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par JOEL BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINS DE COCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est JOEL BONNEAU domicilié(e) 28 LES GRELAUDS - 33820 - st ciers sur gironde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JULIEN BONNEAU domicilié(e) 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France.

La marque GRAINS DE COCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS DE COCOTTE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.

JOEL BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : GRAINS D'ESTUAIRE , REFLET D'ESTUAIRE , PERLE D'ESTUAIRE , DOMAINE DE GRAINS D'ESTUAIRE , DOMAINE DE L'ESTUAIRE , GRAINS D'ESTUAIRE , GRAINS DE CONFIDENCE


JOEL BONNEAU - 28 LES GRELAUDS - 33820 - st ciers sur gironde - France


Monsieur JULIEN BONNEAU - 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Vins; Vins d'indication géographique protégée.